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Foire aux QUESTIONS (entreprises)

Comment fait-on pour acquérir une licence d'exploitation commerciale d'une technologie de l'Université de Sherbrooke?

Quelles sont les conditions des licences d'exploitation?

Quels sont les termes des licences?

Quel est le stade du développement des technologies?


» Comment fait-on pour acquérir une licence d'exploitation commerciale d'une technologie de l'Université de Sherbrooke?
SOCPRA est responsable de la négociation des licences commerciales pour les technologies de son portfolio. L'acquisition d'une licence est à la portée de toutes les entreprises, qu'elles soient de petite, moyenne ou grande taille. Le processus est simple et se fait dans un esprit de collaboration. Suite à l'acquisition d'une licence, l'entreprise est considérée comme un partenaire dans le développement de SOCPRA et le rayonnement des innovations technologiques.


» Quelles sont les conditions des licences d'exploitation?
Les conditions de licences sont négociées au cas par cas. Selon la technologie, l'intention des inventeurs et l'intention de l'entreprise, la forme que prend la licence peut changer. SOCPRA utilise un modèle de base pour toute négociation. Cependant, suite à l'évaluation des besoins des participants et des chercheurs, la licence sera adaptée conséquemment.


» Quels sont les termes des licences?
Une licence d'exploitation commerciale peut prendre différentes formes. La licence peut être exclusive, territoriale, exclusive dans un domaine d'applications particulier, etc SOCPRA utilise un modèle de licence qui sera adapté aux besoins de l'entreprise ainsi qu'à ceux des chercheurs.


» Quel est le stade du développement des technologies?
Le stade de développement varie d'une technologie à l'autre. Habituellement, l'entreprise devra faire une partie de développement final pour arrimer la technologie avec ses processus et le marché visé. Le chercheur est une ressource précieuse lors du transfert technologique.





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